Mentions légales
TITULARITÉ DU SITE
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
Mudanzassito.com est un nom de domaine appartenant à Boxman Team S.L., dont le siège se trouve Polígono Industrial de Heras, 123 (Heras, Cantabrie, Espagne).
Par le biais de ce site web, Mudanzas Sito permet aux utilisateurs d’accéder à des services et informations liés à son domaine d’activité et, le cas échéant, fournis par des tiers, et de les utiliser.
Ce site web et l’ensemble de son contenu, y compris les textes, images, codes et tout autre élément, sont la propriété de Mudanzas Sito ou de tiers ayant autorisé leur utilisation.
Les informations et éléments diffusés sur ces pages sont protégés par les lois espagnoles et internationales relatives à la propriété industrielle et intellectuelle. Leur reproduction, distribution et communication publique sans l’autorisation expresse du propriétaire sont donc interdites.
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
Est considérée comme utilisateur toute personne qui accède au présent site web et l’utilise. La qualité d’utilisateur implique l’acceptation pleine et entière des conditions énoncées dans les présentes mentions légales, ainsi que des conditions particulières pouvant s’appliquer à certains services et fonctionnalités. Les utilisateurs s’engagent à respecter ces conditions et la réglementation en vigueur, ainsi que les instructions et avis portés à leur connaissance.
La reproduction totale ou partielle du contenu de ce site sans en citer la source ni en demander l’autorisation est interdite.
Mudanzas Sito n’est pas responsable de l’utilisation abusive que les utilisateurs pourraient faire du contenu de son site web et se réserve le droit de mettre à jour, modifier, conserver, supprimer ou empêcher l’accès à tout contenu y figurant, ou de fermer le site sans préavis.
L’organisation n’est pas responsable des contenus situés en dehors de son site, sur des sites web de tiers accessibles au moyen de liens présents sur son site.
Mudanzas Sito ne saurait être tenue responsable des dommages ou préjudices pouvant résulter d’interférences, omissions, interruptions, pannes ou déconnexions dans le fonctionnement de ce système électronique, dues à des causes extérieures ou à des réglages ou problèmes techniques internes, ni des dommages causés par des virus informatiques ou par des intrusions illégitimes de tiers.
Les informations administratives publiées sur ce site web ont un caractère purement indicatif : elles ne remplacent pas la publication officielle des documents devant paraître aux Journaux et Bulletins officiels, seuls à faire foi quant à leur authenticité et à leur contenu, et ne peuvent produire aucun effet juridique contraignant. L’utilisateur doit, le cas échéant, vérifier ces informations auprès des Journaux et Bulletins officiels ou des services administratifs compétents. En particulier, ces informations ne peuvent lier l’Administration dans la résolution de procédures administratives ni être invoquées dans le cadre de litiges avec celle-ci.
Mudanzas Sito se réserve le droit de modifier les conditions énoncées dans les présentes mentions légales